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Dernière mise à jour : 7 février 2026

1. Éditeur du site

Le site web zsoftmeadow.info est édité par :

  • Raison sociale : Zsoft Meadow
  • Forme juridique : Auto-entrepreneur
  • SIRET : 871 956 635 49343
  • Adresse du siège social : 39 Rue Bouret, Paris, France
  • Téléphone : +33 1 44 52 59 50
  • Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le représentant légal de Zsoft Meadow.

Contact : [email protected]

3. Hébergement

Le site zsoftmeadow.info est hébergé par :

  • Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
  • Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
  • Contact : [Contact de l'hébergeur]

Les serveurs sont situés dans l'Union Européenne et respectent les normes de sécurité et de confidentialité en vigueur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site zsoftmeadow.info, incluant mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de Zsoft Meadow ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Zsoft Meadow.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Marques et logos

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

L'utilisateur s'engage à ne faire aucun usage de ces différents éléments sans l'autorisation expresse et préalable de Zsoft Meadow.

6. Responsabilité

6.1 Contenu du site

Zsoft Meadow s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Zsoft Meadow ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Zsoft Meadow décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

6.2 Disponibilité du site

Zsoft Meadow met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

Zsoft Meadow ne peut être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.

Zsoft Meadow se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

6.3 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site zsoftmeadow.info.

Zsoft Meadow ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites tiers, de leur disponibilité, ni des conséquences liées à leur utilisation.

7. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter :

  • Email : [email protected]
  • Courrier : Zsoft Meadow, 39 Rue Bouret, Paris, France

Pour plus d'informations sur la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) :

  • Adresse : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07
  • Téléphone : 01 53 73 22 22
  • Site web : www.cnil.fr

8. Cookies

Le site zsoftmeadow.info utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic du site.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies et la gestion de vos préférences, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Crédits

Les photographies et illustrations présentes sur le site sont utilisées sous licence ou sont la propriété de Zsoft Meadow.

Les icônes utilisées proviennent de Font Awesome (licence SIL OFL 1.1).

Les polices de caractères utilisées proviennent de Google Fonts (licence libre).

11. Médiation

Conformément aux dispositions de l'article L.612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel.

À cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation.

Le consommateur peut, si besoin, se rapprocher du médiateur suivant :

  • Médiateur : Médiateur de la consommation FEVAD
  • Adresse : BP 20015 - 75362 PARIS CEDEX 8
  • Site web : www.mediateurfevad.fr

12. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par téléphone : +33 1 44 52 59 50
  • Par courrier : Zsoft Meadow, 39 Rue Bouret, Paris, France
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